VEGEPOLYS, ASSOCIATION LOI 1901 PEIFL, ASSOCIATION CEREALES VALLEE, ASSOCIATION QUALITROPIC, ASSOCIATION QUALIMEDITERRANEE, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
3811712
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
Présentation de la marque PIC Plant InterCluster
Déposée le 4 mars 2011 par l'association loi 1901 VEGEPOLYS, PEIFL, CEREALES VALLEE, QUALITROPIC, QUALIMEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIC Plant InterCluster » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Les déposants sont l'association loi 1901 VEGEPOLYS domicilié(e) 8 rue André Le Notre - 49066 - ANGERS Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , PEIFL, ASSOCIATION domicilié(e) BP 11548 CITE DE L ALIMENTATION RUE PIERRE BAYLE - 84916 - AVIGNON - France, CEREALES VALLEE, ASSOCIATION domicilié(e) 0 BIOPOLE CLERMONT LIMAGNE - 63360 - SAINT BEAUZIRE - France, QUALITROPIC, ASSOCIATION domicilié(e) 3 SERGE YCARD - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France, QUALIMEDITERRANEE, ASSOCIATION domicilié(e) 0 AGROPOLIS INTERNATIONAL AV AGROPOLIS - 34394 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGEPOLYS domicilié(e) 3 rue Alexandre Fleming - 49066 - ANGERS Cedex 01 - France.
La marque PIC Plant InterCluster a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811712.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
